Séance du 2 Novembre 2012

Départ de la secrétaire de mairie.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la mutation de Céline MONTEILLET-SOULET. Cette mutation prendra effet au 30 novembre. Le centre de gestion a déjà été contacté afin de trouver une remplaçante pour le poste à pourvoir. Plusieurs candidatures sont déjà à l’étude.

Avant projet d’aménagement du village avec le Pays Portes de Gascogne.
Monsieur le Maire revient sur les différents projets d’amélioration de la bastide en cours de réalisation ou prévus par le Conseil Municipal :

–          l’esthétique des réseaux,

–          l’aménagement d’un sentier piétonnier sur les remparts nord,

–          la rue de Sainte Gemme à terminer de la salle des fêtes au stop,

–          la réfection de la rue de l’hospitalet,

–          la pose de buses et la création d’un chemin piétonnier le long de la route de Mauvezin,

–          la pose de buses à l’entrée du village route de Sainte Gemme afin de combler le fossé disgracieux,

–          l’aménagement de la place.

L’ensemble de ces travaux pourraient être intégrés dans un projet global. C’est dans cette optique que Monsieur le Maire et ses adjoints ont rencontré M. Olivier BOUCHERIE du Pays Portes de Gascogne, accompagné de M. Marc GIRARDIN. 
Le conseil Municipal donne son accord pour l’intégration de tous ces projets dans un dossier unique et accepte que les travaux soient poursuivis en ce sens. Une fois terminé, ce dossier sera présenté en commission aux Pays Portes de Gascogne afin de pouvoir bénéficier d’aides financières supplémentaires.

Cérémonie du 11 novembre.
La cérémonie aura lieu le dimanche 11 novembre. Cérémonie religieuse à 9h30, suivie de la commémoration au monument aux morts à 10h15.

Taxe Locale d’Equipement.Monsieur le Maire informe que l’ancienne « Taxe Locale d’Equipement » est devenue « Taxe d’Aménagement ». Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de maintenir le taux à 3%.

Héritage Passerieu-Arbus.
Monsieur Dominique VAILLANT se propose de reprendre le dossier afin d’essayer de faire avancer la procédure et pouvoir mettre en vente les biens dont la Commune de Monfort a hérité avec l’abbaye Sainte-Marie du désert. Il reprendra contact avec le cabinet notarial de Caroline DUFRENE-ROUCHY à Cadours et le père abbé de la Trappe de l’Abbaye Sainte-Marie du Désert à Bellegarde Sainte-Marie.

Questions diverses :
Toiture du lavoir : contact sera repris avec Monsieur Osmin Mauran pour essayer de trouver des tuiles similaires et les chevrons âbimés seront changés.
SCOT (Schéma de COhérence Territoriale) : le SCOT définissant les grandes lignes d’urbanisme d’un territoire donné, le Conseil Municipal pense qu’il serait bon de maintenir un schéma sur le territoire cohérent et déjà existant qu’est le Pays. Lors d’un prochain conseil communautaire à la CCBVA où sera débattue l’adoption d’un SCOT, la Commune de Monfort se positionnera sur la création d’un SCOT calqué sur le territoire du Pays.
Foyer socio-éducatif du Collège du Fezensaguet : le Conseil Municipal décide de verser 10€ par élève monfortois inscrit au collège du Fezensaguet, soit 140€.
Chemins ruraux : le Conseil Municipal constate que certains chemins ruraux ont été labourés par les riverains. Une vérification sera effectuée sur les plans cadastraux.

 

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