Séance du 14 Mai 2008

Travaux maison Marthe
La commission chargée des bâtiments informe le Conseil Municipal que des travaux urgents sont à faire afin de mettre le bâtiment hors d’eau. M.PEDRA, architecte en charge du dossier, sera donc contacté afin que des devis soient établis pour l’ensemble du rez-de-chaussée, les menuiseries et la façade. Après consultation des devis, le Conseil Municipal décidera des travaux à effectuer qui seront financés par les fonds propres de la commune.

Renouvellement des membres du bureau du Centre Communal d’Action Sociale
Monsieur le Maire donne connaissance de la circulaire préfectorale relative au renouvellement des membres du conseil d’administration des centres communaux d’action sociale. Le Conseil Municipal fixe à quatre le nombre des membres élus et à quatre le nombre des membres nommés. Il procède au vote réglementaire des membres élus. Le dépouillement des votes, qui s’est déroulé au scrutin secret, a donné les résultats suivants :
Mlle LAULHAU Séverine, Mlle DIANA Hélène, M. VAILLANT Dominique, M. PASQUALI Patrick sont élus membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale.

Renouvellement des membres de la commission des impôts directs.
A la demande de la Direction des Services Fiscaux du GERS, le Conseil Municipal établit une liste de 24 personnes (12 titulaires et 12 suppléants), à partir de laquelle l’administration fiscale choisira 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants qui composeront la commission communale des impôts directs.  

Proposition Commissaires titulaires : LAGARDERE Régis, NOBLET Eric, VIAUT Christophe, FOURCADE Jacques, VAILLANT Dominique, NOIROT Bernadette, CARRERE Francis, DIANA Jean Pierre, MONGE Denis, COUSTURIAN Jean-Claude, PADER Christian, TERRAIL Elisabeth

Proposition Commissaires suppléants : CARRERE Jean, DUS Michel, HANRIOT Paulette, MARTIN Francis, RAMBOER Marie-Rose,  ROUET Patrice, ROUX André, CETTOLO Jérôme, TAUPIAC Michel, MONGE Jean-Claude, GANCARZ Michel, ROSTAING Thomas.

Fonctionnement de la bibliothèque
Afin d’assurer le fonctionnement régulier de la bibliothèque, le Conseil Municipal a fait appel à des bénévoles. Il convient toutefois de nommer un responsable élu. Hélène DIANA est nommée responsable de la bibliothèque.

Questions diverses

Nuisances : Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de plusieurs courriers émanant de la Préfecture et faisant état de nuisances sur la commune.
Carte communale
: la commission chargée de la carte communale devra se réunir très prochainement afin de réviser cette dernière et trouver un site susceptible d’être aménagé en zone artisanale.
Morts suspectes de pigeons
: suite à un courrier de l’association Vigilance relatant des morts suspectes de pigeons causant des empoissonnements sur les animaux domestiques, il a été décidé qu’après avoir effectué une enquête de proximité, le Conseil Municipal adressera la présente plainte à la gendarmerie.
Tournoi de football Sud-Lomagne
 : les responsables de l’école de football Sud-Lomagne sollicitent une participation de la municipalité pour le tournoi qui se déroulera le 1er juin. Le Conseil Municipal décide d’offrir une coupe.
Association tennis 
: M. Daniel DUS informe le Conseil Municipal que, selon ses statuts, l’association a été renouvelée automatiquement pour l’année en cours. Les actuels responsables       souhaitant se désengager, une nouvelle assemblée générale siégera prochainement afin de renouveler le bureau. En attendant que le terrain soit remis en état, il reste fermé au public.
Circulation dans la rue de Sainte Gemme 
: beaucoup de véhicules ne respectent pas la         nouvelle signalisation rue de Saint-Gemme et empruntent régulièrement le sens interdit. Le conseil Municipal décide d’en informer la gendarmerie.
Entretien des routes 
: la portion de route allant de la salle des fêtes au lotissement (rue du Chêne) étant en mauvais état, il a été décidé d’y faire les travaux nécessaires afin de la rendre plus carrossable.
Stationnement gênant 
: Le conseil Municipal décide d’envoyer un courrier au          propriétaire du véhicule stationnant devant la salle des fêtes. Ce véhicule est immobilisé depuis longtemps et n’a rien à faire sur la voie publique.
Construction non autorisée 
: le conseil Municipal décide d’envoyer un nouveau courrier à Monsieur JORDAN (route de Mauvezin) afin qu’il prenne des dispositions pour faire abaisser son mur de clôture.
Travaux aux vestiaires
: M. Dominique Vaillant fait part au Conseil Municipal de trois devis pour changer la tuyauterie et le chauffe-eau des vestiaires du stade. Le Conseil Municipal approuve l’un des devis et donne son accord pour que les travaux soient effectués.
Aménagements de passages sécurisés 
: Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une demande écrite sera adressée au Conseil Général pour la réalisation d’un plateau traversant à l’entrée du village (route de Mauvezin) ainsi qu’un passage  piéton devant            l’épicerie Martin.
Délibération pour une nomination au Conseil d’Administration de l’Hôpital de MAUVEZIN
: Sur proposition de  M. MONTANE, Maire de Mauvezin, Mme Sylvie BOYER a été retenue par le Directeur Départemental de l’Action Sanitaire et Sociale pour représenter la commune au Conseil d’Administration de l’Hôpital de  MAUVEZIN. Le Conseil unanime estime qu’il n’y a pas lieu de délibérer sur une décision semble-t-il déjà acquise !

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